CCTB : définition du cahier des charges type
Par l’équipe ArchiMindMis à jour le
Le CCTB, ou Cahier des charges type — Bâtiments, est la bibliothèque de clauses de référence que le Service public de Wallonie publie pour les travaux de bâtiment. Un projet y puise ses articles au lieu de les réécrire.
Définition
Le CCTB, Cahier des charges type — Bâtiments, est le cahier des charges de référence pour les travaux de bâtiment en Wallonie. Le Service public de Wallonie le publie et le tient à jour ; il rassemble environ 9 500 éléments, du terrassement à la peinture, chacun rédigé une fois pour toutes et identifié par un numéro stable.
Un auteur de projet ne réécrit donc pas ses clauses techniques : il choisit les articles qui décrivent son ouvrage, complète ce que le texte laisse ouvert, et cite l’édition qu’il suit. Le texte de référence s’applique sans être reproduit dans le document du marché.
Comment il est structuré
Le CCTB compte onze tomes : le tome A pour les clauses administratives, puis les tomes 0 à 9 pour les clauses techniques, dans l’ordre approximatif d’un chantier. La numérotation compte sept niveaux, le tome compris, avec des chiffres et une lettre : sous le tome viennent la section (61), le titre (61.7), le sous-titre (61.71), le chapitre (61.71.1), l’article (61.71.1A) et le poste (61.71.1A.01).
L’article est le niveau que l’auteur de projet prescrit réellement : c’est lui qui porte le texte de la clause. Le poste est la ligne du métré qui s’y rattache, avec sa quantité, son unité et son type de mesurage.
Les éditions
Une édition du CCTB porte un numéro et une date. D’une édition à l’autre, des articles sont ajoutés, fusionnés, renumérotés ou retirés. Le cahier spécial des charges déclare l’édition qu’il suit, et une citation tirée d’une autre édition est une incohérence à corriger avant l’émission.
Dans ArchiMind
ArchiMind travaille directement sur la structure du CCTB : l’arbre du projet reprend les niveaux officiels, chaque suggestion de l’IA affiche l’article qu’elle concerne, et le métré se rattache aux postes du texte. Quand une nouvelle édition paraît, un projet se migre vers elle : ArchiMind prépare un aperçu du remaniement, vous l’appliquez si vous l’acceptez, et les articles venus du référentiel suivent ensuite le texte officiel de l’édition d’arrivée.
Termes liés
- Le CCTB expliqué — le guide complet : tomes, éditions, obligations
- Cahier spécial des charges — le document que le projet émet
- Édition — la version datée que le marché cite
Sources et références
Questions fréquentes
Qui publie le CCTB et à quelle fréquence ?
Le Service public de Wallonie le publie et le maintient, par son Département de la Gestion immobilière. Une nouvelle édition paraît environ une fois par an : la 01.01 date de février 2014, la 01.13 du 17 mars 2026. Chaque édition porte un numéro et une date que le cahier des charges du projet cite.
Le CCTB remplace-t-il le cahier des charges du projet ?
Non. Le CCTB est le texte de référence ; le cahier spécial des charges est le document du marché. Celui-ci sélectionne les articles utiles, complète les passages laissés ouverts, ajoute ce qui est propre au projet et déclare l’édition du CCTB qu’il suit, sans recopier le texte de référence.