Glossaire

Le vocabulaire d’un cahier des charges belge.

Des définitions courtes des termes rencontrés dans un cahier des charges CCTB, un métré et un modèle BIM — les mots qu’ArchiMind emploie au sens des normes.

CCTB

Le Cahier des charges type – Bâtiment : le cahier des charges de référence pour les travaux de bâtiment, publié par le Service public de Wallonie. Il organise les travaux en onze tomes, puis en sections, titres, sous-titres, chapitres et articles, chacun avec un numéro stable, et paraît en éditions datées. L’architecte en dérive le cahier des charges du projet au lieu de rédiger chaque clause à partir de zéro.

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Cahier des charges

Le document contractuel qui décrit les travaux à exécuter : clauses administratives et clauses techniques, article par article, avec les quantités à chiffrer. En Belgique, la partie technique suit le plus souvent un texte de référence — le CCTB en Wallonie, le cahier des charges type de la VMSW en Flandre.

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Cahier spécial des charges (CSC)

La version propre au projet : le texte de référence réduit aux articles nécessaires, les choix posés là où ce texte laisse des options ouvertes, les ajouts propres au projet et ses quantités. C’est le document que les soumissionnaires chiffrent ; dans les marchés publics belges, on l’abrège en CSC.

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Tome (souvent appelé lot)

Le premier niveau du CCTB : onze tomes, le tome A pour les clauses administratives et les tomes 0 à 9 pour les clauses techniques — 1 terrassements et fondations, 2 superstructures, 3 toitures, et ainsi de suite. Les bureaux les appellent souvent des lots ; le texte publié dit tome.

Section, titre, sous-titre et chapitre

Les quatre niveaux entre un tome et ses articles, chacun ajoutant un cran au numéro : la section (61), le titre (61.7), le sous-titre (61.71) et le chapitre (61.71.1). Leurs numéros forment le début de chaque numéro d’article situé en dessous.

Article

La plus petite unité du cahier des charges et celle que l’architecte prescrit réellement : un type de travail ou de produit, avec son numéro propre (24.13.1a) et son texte propre. Le cahier des charges d’un projet est une sélection d’articles, adaptés là où le texte de référence laisse des choix ouverts.

Numéro d’article

La référence hiérarchique d’un article, sur sept niveaux : tome, section, titre, sous-titre, chapitre, puis une lettre pour l’article (61.71.1A) et deux chiffres pour le poste (61.71.1A.01). Le même numéro désigne la clause dans le cahier des charges, la ligne dans le métré et le poste dans la soumission.

Corps d’article (description, matériaux, exécution, mesurage)

Les subdivisions standard d’un article du CCTB. La description dit ce que le travail comprend ; les matériaux fixent les produits et leurs exigences ; l’exécution dit comment le travail est réalisé ; le mesurage dit comment le travail est mesuré et payé. Le projet peut adapter chaque partie ou ajouter la sienne.

Métré

La liste détaillée des travaux à chiffrer : une ligne par article, avec une quantité, une unité et un type de mesurage. En Belgique, il fait partie des documents d’adjudication et doit concorder avec les clauses de mesurage du cahier des charges qu’il accompagne.

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Poste

Une ligne du métré : un numéro d’article, une description, une quantité, une unité et le type de mesurage qui dit comment la quantité est chiffrée. Plusieurs postes peuvent renvoyer au même article lorsque le travail se présente sous des formes ou à des endroits différents.

Types de mesurage (QF, QP, PG, SAJ, PM)

Les codes qui disent comment un poste est payé. QF, quantité forfaitaire : la quantité indiquée est contractuelle et payée telle quelle. QP, quantité présumée : une estimation, décomptée sur la quantité réellement mesurée. PG, prix global : un prix pour l’ensemble du poste, sans quantité. SAJ, somme à justifier : un montant provisoire décompté sur factures. PM, pour mémoire : un poste repris sans prix parce qu’il est payé dans un autre.

Unité de mesure

Ce que la quantité compte : mètres, mètres carrés, mètres cubes, kilogrammes, pièces, heures. Un forfait sans quantité physique prend l’unité « fft ». L’unité n’est pas le type de mesurage : une quantité en m² peut être forfaitaire (QF) ou présumée (QP).

IFC

Industry Foundation Classes : le format d’échange ouvert des maquettes numériques du bâtiment, normalisé ISO 16739 et maintenu par buildingSMART. Un fichier IFC porte les éléments de la maquette avec leur géométrie, leur classification et leurs propriétés — ce qui permet de lire des quantités dans la maquette au lieu de les mesurer sur plans.

BIM

Building Information Modelling : concevoir avec une maquette 3D riche en données, dont les éléments savent ce qu’ils sont — un mur d’un type donné, une dalle d’une épaisseur donnée. La maquette devient la source commune des plans, des quantités et de la coordination entre disciplines.

Variante (choix)

Un point où l’article de référence propose des alternatives — une classe de matériau, une finition, une classe de performance — et où le projet doit en retenir une. Un choix non tranché est une lacune du cahier des charges : l’entrepreneur ne peut pas le chiffrer, il doit donc être réglé avant l’émission du document.

Clause d’équivalence (« ou équivalent »)

Les mots « ou équivalent » placés après une marque ou un type, pour qu’un produit concurrent répondant aux mêmes exigences puisse être proposé. Usuels dans les cahiers des charges de marchés publics, où une marque citée seule réduirait la concurrence à un seul fournisseur.

Édition

La version datée d’un cahier des charges de référence, telle qu’une édition du CCTB. Les numéros et le texte peuvent changer d’une édition à l’autre : le cahier des charges indique l’édition qu’il suit, et une citation tirée d’une autre édition est une incohérence à corriger avant l’émission.

VMSW

La Vlaamse Maatschappij voor Sociaal Wonen, l’organisme flamand du logement social ; depuis 2023, son personnel et une partie de ses missions sont chez Wonen in Vlaanderen. Le cahier des charges type né dans ce secteur est aujourd’hui le modèle de Wonen in Vlaanderen ; il reste connu sous le nom de la VMSW et sert de référence courante du bâtiment en Flandre, comme le CCTB l’est en Wallonie.

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QUALIROUTES

Le cahier des charges type du Service public de Wallonie pour les travaux de voirie et d’espaces publics : le pendant routier du CCTB, utilisé pour les voiries, les égouts, les revêtements et les abords. Un projet mêlant un bâtiment et ses abords peut suivre les deux.

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NBN EN 206

La norme européenne du béton — spécification, performances, production et conformité — telle qu’adoptée en Belgique, avec le complément national NBN B 15-001 qui fixe les choix belges. Un article béton la cite pour définir le béton par sa classe de résistance, ses classes d’exposition et sa consistance.

Soumission

La procédure par laquelle les entrepreneurs chiffrent le cahier des charges et son métré ; l’offre qu’ils remettent est le métré chiffré. La qualité de ces deux documents décide de la comparabilité des offres et du nombre de litiges qui suivront sur chantier.