Cahier spécial des charges : définition (CSC)
Par l’équipe ArchiMindMis à jour le
Le cahier spécial des charges, abrégé CSC, est la version propre au projet : le texte de référence réduit aux articles nécessaires, les choix posés, les ajouts du projet et ses quantités. C’est le document que les soumissionnaires chiffrent.
Définition
Le cahier spécial des charges est la version propre au projet du cahier des charges. Dans les marchés publics belges on l’abrège en CSC. Il contient le texte de référence réduit aux articles dont le projet a besoin, les choix posés là où ce texte laisse des options ouvertes, les ajouts propres au projet, et le métré.
C’est le document que les soumissionnaires chiffrent et, une fois le marché attribué, celui qui règle l’exécution.
Comment on le dérive du référentiel
La dérivation se fait en trois gestes. On sélectionne les articles du référentiel qui décrivent réellement l’ouvrage. On complète les passages que le texte laisse au projet : dans le CCTB, ce sont les portions signalées comme à préciser. On ajoute enfin ce qu’aucun article ne couvre, en le rédigeant à la manière du référentiel pour que la lecture reste homogène.
Le document déclare l’édition qu’il suit. Cette phrase compte : elle rend le texte de référence contractuel et fixe la numérotation à laquelle les articles renvoient.
Ce qui s’y attache
Au cahier spécial des charges s’attachent le métré, les plans et, selon le marché, un format d’échange imposé pour les fichiers. Une incohérence entre le texte et le métré — un poste sans article, un article sans quantité, un type de mesurage qui ne correspond pas — se paie au décompte.
Dans ArchiMind
ArchiMind produit le cahier spécial des charges et son métré depuis la même arborescence : les articles retenus, les compléments du projet et les quantités vivent au même endroit, et les contrôles signalent les postes orphelins et les citations d’une autre édition avant l’émission.
Termes liés
- Cahier des charges — le document et ses deux parties
- CCTB — le texte de référence dont il dérive
- Le CCTB expliqué — le guide, dont la section sur la dérivation
Sources et références
Questions fréquentes
Faut-il recopier le texte du CCTB dans le cahier spécial des charges ?
Non. Le cahier spécial des charges cite chaque article par son index et son titre, et déclare l’édition du CCTB qu’il suit : le texte de référence fait partie intégrante des documents du marché sans y être reproduit. Seuls les passages que le projet doit compléter sont écrits en toutes lettres.
Qui rédige le cahier spécial des charges ?
L’auteur de projet le rédige pour le maître d’ouvrage, qui l’approuve et le publie avec l’avis de marché. Les bureaux d’études techniques fournissent les parties qui les concernent. Le document engage les trois : il fixe ce que l’entreprise doit exécuter et ce qui sera payé.